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Publié : 24 septembre 2006

Réglementation concernant les produits

Réglementation concernant les produits

Etiquettes

  • Les symboles

Site académie de Nancy-Metz : http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/sc_index.htm

Site académie de Toulouse : http://www.ac-toulouse.fr/svt/labo/secacc.htm.

 

  • Exemples d’étiquette

Site académie de Nancy-Metz : http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/sc_index.htm

 

  • Fabriquer une étiquette

Site académie de Nancy-Metz : http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/sc_index.htm

Site académie de Rouen : http://www.ac-rouen.fr/pedagogie/equipes/physique/

 

 

Fiches de sécurité

Site académie de Nancy-Metz :

http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/securite/sommaire.htm

Site de l’INRS :

http://www.inrs.fr

 

Phrases R et S

Site académie de Nancy-Metz : http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/sc_index.htm

BUP décembre 2000

Document INRS « enseigner la prévention des risques professionnels – laboratoires d’enseignement en chimie »

Catalogue de produits chimiques

Remarque : la liste évolue (en 2000 il y avait 48 phrases R en 2004 68 !)

 

Le point sur les listes de produits interdits

 

Hormis le benzène (note de service n°93-209 du 19 mai 1993 BO n°18 au 27 mai 1993), il n’y a pas de produits interdits, par contre il y a obligation de respecter l’environnement et de prévenir les risques (connaître les dangers potentiels et prévoir les règles de sécurité adéquates).

· respect de l’environnement : se conformer aux limites acceptées pour l’eau potable. attention, ceci est une remarque de bon sens mais non la loi, qui impose 0 déchets !

· prévenir les risques : il faut s’informer (INRS) sur la nocivité des produits et prévoir la manipulation en conséquence (hottes, petites quantités ....)

 

Plusieurs listes de produits circulent :

  • Dans le code du travail, elles concernent les mineurs. Les produits inscrits sur ces listes aux articles R234-21 et 22 sont soumis à dérogation (il n’y a pas d’interdiction stricte).

Documentation :

BUP n°829 décembre 2000 

Ressources nationales de chimie : http://www.educnet.education.fr/rnchimie

Observatoire national de la sécurité : http://www.education.gouv.fr/syst/ons/

  • Une autre liste circule où apparaissent le brome, le chlore, les chromates mais non les solutions aqueuses diluées ... Cette liste n’est pas une liste d’interdiction mais de surveillance médicale spéciale. En outre les personnes en CDD n’ont pas le droit de manipuler les produits inscrits sur cette liste, car ils ne bénéficient pas de cette surveillance. Cela pose donc un problème pour le personnel de laboratoire non titulaire, mais non pour les élèves qui manipulent de façon occasionnelle. Ce sont les effets cumulatifs qui sont à surveiller. Les précautions d’usage sont cependant exigées et il faut apprendre à manipuler des produits dangereux en toute sécurité (selon le niveau d’étude).
  • Certains documents présentent des listes de produits chimiques qui sont dangereux et pour lesquels il faut prendre des mesures préventives. Ces listes alertent sur les risques potentiels. Il faut donc les manipuler en prenant les précautions qui s’imposent (sorbonne, petites quantités, niveau d’étude des élèves …)

Documentation :

INRS : http://www.inrs.fr

  • Sur des sites web étranger (ex : Canada) vous pouvez trouver des listes de produits interdits dans l’enseignement de ces pays. Ces listes peuvent être assez différentes entre elles. Elles correspondent à des choix liés aux conditions d’enseignement locales mais n’ont aucune valeur juridique en France.

Documentation :

INRS sources d’information sur le web : http://www.inrs.fr

Site gouvernemental au Canada : http://www.edu.gov.mb.ca/frpub/ped/sn/securite/